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LES TRANSPORTS
   
 

La référence de base en matière de transports est le code de la route. Dans le cadre des centres de loisirs et vacances la responsabilité des transports incombe à l'organisateur. Le responsable doit vérifier que le transporteur remplit toutes les obligations déterminées par la réglementation en vigeur.

 

Le bus, les précautions indispensables :

  • Les animateurs se placeront près de chaque porte.
  • Le temps transport est un temps de travail et les animateurs sont tenus à l'obligation de surveillance (même pendant les voyages de nuit).
  • Toutes les personnes doivent être assises (adultes et enfants), une personne par siège.
  • Désigner un chef de convoi.
  • Avoir la liste et le nombre des enfants.
  • Respecter obligatoirement le nombre de place déterminé.
  • Attacher toutes les ceintures (enfants ET animateurs).

 

Le minibus :

  • Respecter le nombre de place définit par la carte grise.
  • Chaque personne doit être attachée avec une ceinture de sécurité à l'avant comme à l'arrière.
  • Les enfants de moins de 10 ans ne doivent pas être à l'avant du véhicule.
  • Les enfants de 4 à 10 ans doivent utiliser un réhausseur.
  • Bien entendu, le chauffeur doit avoir le permis de conduire.

 

Les véhicules personnels :

  • Avoir l'accord de l'organisateur.
  • Vérifier que le véhicule est bien pris en charge par l'assurance de l'organisateur.
  • Respecter le nombre de places défini sur la carte grise.
  • Chaque personne doit être attachée avec une ceinture de sécurité à l'avant comme à l'arrière.
  • Les enfants de moins de 10 ans ne doivent pas être à l'avant du véhicule.
  • Les enfants de 4 à 10 ans doivent utiliser un réhausseur.

RAPPEL : Le transport d'enfants hors du départment et des départements limitrophes est interdit le dernier samedi du moi de juillet et le premier samedi du mois d'août dans les véhicules affectés au transport en commun.

 
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
         
       
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