La
référence de base en matière de transports est
le code de la route. Dans le cadre des centres de loisirs et vacances
la responsabilité des transports incombe à l'organisateur.
Le responsable doit vérifier que le transporteur remplit toutes
les obligations déterminées par la réglementation
en vigeur.
Le
bus, les précautions indispensables :
- Les
animateurs se placeront près de chaque porte.
- Le
temps transport est un temps de travail et les animateurs sont tenus
à l'obligation de surveillance (même pendant les voyages
de nuit).
- Toutes
les personnes doivent être assises (adultes et enfants), une
personne par siège.
- Désigner
un chef de convoi.
- Avoir
la liste et le nombre des enfants.
- Respecter
obligatoirement le nombre de place déterminé.
- Attacher
toutes les ceintures (enfants ET animateurs).
Le
minibus :
- Respecter
le nombre de place définit par la carte grise.
- Chaque
personne doit être attachée avec une ceinture de sécurité
à l'avant comme à l'arrière.
- Les
enfants de moins de 10 ans ne doivent pas être à l'avant
du véhicule.
- Les
enfants de 4 à 10 ans doivent utiliser un réhausseur.
- Bien
entendu, le chauffeur doit avoir le permis de conduire.
Les
véhicules personnels :
- Avoir
l'accord de l'organisateur.
- Vérifier
que le véhicule est bien pris en charge par l'assurance de
l'organisateur.
- Respecter
le nombre de places défini sur la carte grise.
- Chaque
personne doit être attachée avec une ceinture de sécurité
à l'avant comme à l'arrière.
- Les
enfants de moins de 10 ans ne doivent pas être à l'avant
du véhicule.
- Les
enfants de 4 à 10 ans doivent utiliser un réhausseur.
